Maitre Cronos
Nombre de messages : 678 Age : 37 Alliance : SGCFR Date d'inscription : 11/08/2008
| Sujet: Le Tribunal Mer 10 Sep - 1:47 | |
| Le Tribunal Stargate Hell GardianMonument de justice, le tribunal est situé proche du Sénat. On apercçoit en amoont la célèbre statue de la justice et de sa balance.
Le Tribunal SLHG est l'instance suprème chargée de traiter et de juger des affaires impliquants des SLHG, SHG et SG. On l'assimile à la justice interne, visant à départager, acquiter ou sanctionner des membres SG et HGG ayant commis une faute.
Pourtant le tribunal garde aussi des aspects de justice externe, comme le cas de Thanatos des acharites, jugé alors qu'il était hors alliance. Cet aspect reste néamoins très peu utilisé, et la plupart du temps le Haut conseil ou le Conseil de sécurité traite d'eux mèmes les affaires de justice externe, car impliquant des représailles armées.
Le tribunal traite donc surtout des affaires internes, dans des cas d'insultes, menaces répétées, non respect de la charte de l'alliance...ect
Le tribunal est composé de 4 juges et de 2 procureurs ou juge général qui sont les fondateurs. Pourquoi les fondateurs? parce que c'est eux qui connaissent le mieux les membres stargates, et donc par conséquent ceux les plus au fait et les plus au courant des affaires et des caractères des membres susceptibles d'être coupables. Donc le plus à mêmes de juger qui est coupable.
Une affaire peut être portée en justice par n'importe quel membre de l'alliance, membre du staff, ou même juges lorsque cela nécessaire. La demande est portée en "réquisitoire", les juges se prononcent dans un premier temps pour ou contre le jugement de cette affaire, puis entendent les avis des deux parties ainsi que celui des témoins et autres membres autour.
Après donc réquisitoire, les juges se réunissent dans une chambre secrète ou ils vont débattre et voter la culpabilité du membre en question. Puis si le membre est jugé coupable, ils débattront et voteront la sanction la plus appropriée.
Il est à préciser que le tribunal n'intervient que dans des affaires graves et que leur sanction peuvent aller de l'averto au bannissement, renvoi et représailles. | |
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